Les sanctions disciplinaires

Deux matchs de suspension dont un avec sursis
André Biyogo Poko (FC Girondins de Bordeaux), Renato Civelli (LOSC), Mouez Hassen (OGC Nice)

Un match ferme
Moustapha Sall (AS Saint-Etienne), Alejandro Bedoya (FC Nantes), Jaba Kankava (Stade de Reims)

Un match ferme suite à un troisième avertissement dans une période incluant 10 rencontres de compétition officielle (Ligue  1, Coupe de la Ligue, Coupe de France) ou par révocation du sursis. La sanction prend effet à partir du mardi 8 décembre 2015 à 0h00.
Henri Saivet (FC Girondins de Bordeaux), Ludovic Sané (FC Girondins de Bordeaux), Younousse Sankharé (EA Guingamp), Valentin Eysseric (AS Saint-Etienne), Gaël Danic (SC Bastia), Lorik Cana (FC Nantes), Wilfried Moimbé (FC Nantes), Sébastien Corchia (LOSC), Zinédine Machiach (Toulouse FC), Franck Signorino (Stade de Reims), Nicolas de Préville (Stade de Reims), Yacouba Sylla (Stade Rennais FC), Gelson Fernandes (Stade Rennais FC)

12ème journée : SC Bastia – SM Caen du 31 octobre 2015
Comportement du joueur Yannick Cahuzac (SC Bastia) envers le joueur Alaeddine Yahia (SM Caen)
Saisie par le Conseil National de l’Ethique, la Commission avait décidé de convoquer M. Yannick Cahuzac pour la séance du jeudi 26 novembre 2015 dans le respect des dispositions des règlements disciplinaires et du Code du Sport imposant 15 jours de délai minimum.A la demande du joueur, la Commission avait accepté de reporter l’audition au jeudi 3 décembre 2015. Après audition du joueur, la Commission décide de le sanctionner de deux matchs de suspension dont un avec sursis. La sanction prend effet le mardi 8 décembre 2015.